Conseil Municipal du 26 mars 2024
Le 26 mars 2024, à 18 heures et 00 minutes, le Conseil Municipal de la Commune de BIELLE s’est réuni en mairie, sur la convocation de Monsieur le Maire, affichée le 22 mars 2024 et transmise par voie électronique le 22 mars 2024, et sous la présidence de ce dernier.
Présents : M. Jean MONTOULIEU, M. Rémi PARIS, Mme Marie-France POEYMEDOU, M. Alain LALOUBERE, M. Eric DIES, Mme Joseline LABADIOLE, Mme Elisabeth ESTOPPEY, M. Pierre CRAVEIRO, Mme Laetitia LAYRIS-VERGES, M. Jean-Pierre POMMIES, M. François Xavier DEMULSANT.
Procuration : –
Absent : –
Secrétaire de séance : M. François Xavier DEMULSANT
Après avoir accueilli les participants et constaté que le quorum était atteint, le Président de séance propose de procéder à l’examen de l’ordre du jour suivant :
- Approbation du PV de la séance précédente
- Création d’emploi saisonnier d’adjoint technique
- APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE
Préalablement à la mise en discussion des affaires portées à l’ordre du jour, le Conseil Municipal approuve le procès-verbal de la réunion du 7 mars 2024.
- Délibération D202421 – Création d’emploi saisonnier d’adjoint technique
Le Maire rappelle à l’assemblée qu’une délibération a été votée le 07/03/2024 autorisant la création de deux emplois saisonniers du 15/05/2024 au 30/08/2024. Pour les nécessités du service, il serait nécessaire de créer un emploi d’agent technique saisonnier pour l’entretien de la voirie et pour pallier aux absences des employés en congés annuels pour la période du 28/03/2024 au 14/05/2024.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
- DECIDE de créer un poste d’agent technique occasionnel pour l’entretien de la voirie durant la période du 28/03/2024 au 14/05/2024 sur la base de 35 heures par semaine rémunérées sur le traitement de base d’un adjoint technique territorial (catégorie C, échelon 1).
- AUTORISE le Maire à signer les contrats correspondants.
- PRECISE que cet emploi pourra être réparti sur plusieurs contrats successifs
- PRECISE que les crédits nécessaires sont prévus au budget
Voté à l’unanimité.
- COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE
- Sans objet
- QUESTIONS DIVERSES
- Sans objet
Les délibérations prises au cours de la séance sont numérotées de D202421 à D202421.
Présents : M. Jean MONTOULIEU, Mme Marie-France POEYMEDOU, M. Alain LALOUBERE, M. Eric DIES, Mme Elisabeth ESTOPPEY, M. Pierre CRAVEIRO, Mme Laetitia LAYRIS-VERGES, M. Jean-Pierre POMMIES, M. François Xavier DEMULSANT.
