Le Plan Local d’Urbanisme de la commune de BIELLE est en cours d’élaboration.

Quelques documents permettant de suivre les travaux :

• Novembre 2017 : Diagnostic et Projet d’Aménagement et de développement durable (PADD)
• Janvier 2018 : Diaporama Présentation publique PLU
• Janvier 2019
  Attention, sur les documents ci-dessous, il faut prendre en compte les modifications suivantes non intégrées sur les graphiques :
  – Parcelles A102, A103, ZA28, ZA33, ZA31, ZA32 et ZA27 passent en Av (Zones agricoles avec préservation des vues)
  – Parcelle B361 passe en Ua (Zone urbaine du village)
  • Règlement provisoire
  • Zones graphiques (global)
  • Zones graphiques (bourg)
• Mars 2019 : délibération d’arrêt du PLU + Annexe (dont réponses aux doléances)
  • Zones graphiques (global)
  • Zones graphiques (bourg)
  • Tous les documents
    • Procédure (délibérations)
    • Rapport de présentation incluant l’évaluation environnementale et son résumé non technique
    • Le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
    • Les pièces réglementaires : règlement écrit et règlement graphique (SUP)
    • Les Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)
• Septembre 2019 – ENQUÊTE PUBLIQUE (lire l’article complet)
  • Dossier d’enquête publique
    • Pièce n°0 – Procédure
    • Pièce n°1a – Rapport de présentation
    • Pièce n°1b – Résumé non technique
    • Pièce n°2 – Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
    • Pièce n°3a – Règlement graphique global
    • Pièce n°3b – Règlement graphique village
    • Pièce n°3c – Règlement écrit
    • Pièce n°3d – Emplacements réservés
    • Pièce n°4a – Annexes
    • Pièce n°4b – Liste des servitudes d’utilité publique
    • Pièce n°4c Plan des Servitudes d’Utilité publique
    • Pièce n°4d – Adductions d’eau potable (AEP)
    • Pièce n°4e – Eaux usées
    • Pièce n°5 – Orientations d’Aménagement et de programmation (OAP)
    • Pièce n°6 – Consultation des personnes publiques associées
    • Piéce n°6B-Consultation des personnes publiques associées (suite)
    • Pièce n°CD – Atlas de l’habitat isolé (granges)
  • Registre d’enquête publique
  • Rapport d’enquête publique
  • Conclusions du Commissaire Enquêteur