Le Plan Local d’Urbanisme de la commune de BIELLE est en cours d’élaboration.
Quelques documents permettant de suivre les travaux :
- Novembre 2017 : Diagnostic et Projet d’Aménagement et de développement durable (PADD)
- Janvier 2018 : Diaporama Présentation publique PLU
- Janvier 2019
Attention, sur les documents ci-dessous, il faut prendre en compte les modifications suivantes non intégrées sur les graphiques :
– Parcelles A102, A103, ZA28, ZA33, ZA31, ZA32 et ZA27 passent en Av (Zones agricoles avec préservation des vues)
– Parcelle B361 passe en Ua (Zone urbaine du village)- Règlement provisoire
- Zones graphiques (global)
- Zones graphiques (bourg)
- Mars 2019 : délibération d’arrêt du PLU + Annexe (dont réponses aux doléances)
- Zones graphiques (global)
- Zones graphiques (bourg)
- Tous les documents
- Procédure (délibérations)
- Rapport de présentation incluant l’évaluation environnementale et son résumé non technique
- Le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
- Les pièces réglementaires : règlement écrit et règlement graphique (SUP)
- Les Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)
- Septembre 2019 – ENQUÊTE PUBLIQUE (lire l’article complet)
- Dossier d’enquête publique
- Pièce n°0 – Procédure
- Pièce n°1a – Rapport de présentation
- Pièce n°1b – Résumé non technique
- Pièce n°2 – Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
- Pièce n°3a – Règlement graphique global
- Pièce n°3b – Règlement graphique village
- Pièce n°3c – Règlement écrit
- Pièce n°3d – Emplacements réservés
- Pièce n°4a – Annexes
- Pièce n°4b – Liste des servitudes d’utilité publique
- Pièce n°4c Plan des Servitudes d’Utilité publique
- Pièce n°4d – Adductions d’eau potable (AEP)
- Pièce n°4e – Eaux usées
- Pièce n°5 – Orientations d’Aménagement et de programmation (OAP)
- Pièce n°6 – Consultation des personnes publiques associées
- Pièce n°CD – Atlas de l’habitat isolé (granges)
- Registre d’enquête publique
- Dossier d’enquête publique