Entrées par mairie-admin

Conseil Municipal du 21 juin 2019

DELIBERATION  n° 30 OBJET : Nomination d’un coordinateur communal pour le recensement de la population 2020 Le Maire informe le Conseil Municipal que les opérations de recensement de la population auront lieu de janvier à février 2020. Il précise qu’il est nécessaire de nommer un coordinateur communal par arrêté municipal. Considérant que M. Michel MOURET, […]

Chasse aux trésors à BIELLE

Installez l’application gratuite Terra Aventura et découvrez les richesses du village de BIELLE en partenariat avec la Région Nouvelle-Aquitaine, l’Office du Tourisme de la vallée d’Ossau et la commune de BIELLE. Plus d’informations dans cette vidéo : Article de la République des Pyrénées (28/06/2019) :

Sujets au Conseil Municipal du 21 juin 2019

Un conseil municipal aura lieu : Vendredi 21 juin à 20H00 Je vous prie d’agréer l’expression de ma considération distinguée. DELIBERATIONS : 30. Nomination d’un coordinateur communal pour le recensement de la population 2020 31. Création d’un emploi saisonnier d’adjoint technique pour l’été 32. Taux de promotion avancement de grade (commune rurale) 33. Création d’un […]

Conseil Municipal du 24 mai 2019

DELIBERATION  n° 24 OBJET : Transfert de la compétence Eau Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal le transfert obligatoire au 1er janvier 2020, selon l’article 64 de la loi N0°2015-991 du 7 août 2015 portant Nouvelle Organisation Territoriale de la République, des compétences relatives à l’eau ou à l’assainissement. Il leur indique […]

Conseil Municipal du 12 avril 2019

DELIBERATION  n° 15 OBJET : Fixation du taux des impôts locaux Monsieur l’Adjoint au Maire donne lecture de l’état de notification d’imposition des taxes directes locales pour 2019 transmis par le Directeur des Finances Publiques de Pau, ainsi que de la notice explicative des modes de calcul, des conditions dans lesquelles peuvent être fixés les […]

Conseil Municipal du 11 mars 2019

DELIBERATION  n° 5 OBJET : Examen et vote du Compte de Gestion 2018 (Commune) de la Trésorière Municipale Voté à l’unanimité DELIBERATION  n° 6 OBJET : Examen et vote du Compte de Gestion 2018 (Eau et Assainissement) de la Trésorière Municipale Voté à l’unanimité DELIBERATION  n° 7 OBJET : Vote du Compte Administratif 2018(Commune) Voté […]

Conseil Municipal du 15 février 2019

DELIBERATION  n° 1 OBJET : Approbation du programme de travaux de l’Office National des Forêts (ONF) Le Maire donne lecture au Conseil Municipal du programme d’action pour l’année 2019 en forêt communale de BIELLE, soumise au régime forestier, prévue par l’Office National des Forêts pour l’année 2019.   Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal : […]

Conseil Municipal du 17 décembre 2018

DELIBERATION  n° 57 OBJET : Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels Le Conseil Municipal de BIELLE, Vu le Code général des collectivités territoriales ; Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires ; Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction […]