Entrées par Le Secrétaire

Conseil Municipal du 11 décembre 2020

DELIBERATION  D202065 OBJET : Désignation des délégués à l’Association pour le Maintien à Domicile des Personnes âgées de la vallée d’Ossau Le Maire informe le Conseil Municipal, que suite au renouvellement des conseillers municipaux des 15 mars 2020 et 28 juin 2020, il est nécessaire de nommer deux nouveaux délégués (un titulaire et un suppléant) […]

Conseil Municipal du 2 novembre 2020

DELIBERATION  D202060 OBJET : Mise en place des frais de déplacement Le Maire rappelle que les agents territoriaux et les collaborateurs occasionnels d’une collectivité territoriale peuvent bénéficier du remboursement des frais induits par l’exercice de leurs fonctions pour le compte de la collectivité. Le Maire propose d’inclure les élus dans la liste des personnes pouvant […]

Conseil Municipal du 9 octobre 2020

DELIBERATION  D202051 OBJET : Occupation du domaine public par la terrasse du restaurant LAVILLETE Le Maire rappelle que la société « SASU G&L LACAUSTE » est propriétaire et gérante du restaurant LAVILLETE, 9 place de la Mairie. Elle bénéficie d’une autorisation de voirie signée par l’ancien maire. Il propose à l’assemblée délibérante de prendre un nouvel arrêté. […]

Cérémonie du 11 Novembre 2020 annulée

En raison de la crise sanitaire de la COVID 19 la cérémonie du 11 novembre 2020, n’aura pas lieu. Les rassemblements étant limités à 6 personnes, seuls des élus iront déposer la gerbe au pied du Monument aux Morts.  

Coupe de bois 2020

La Commission Syndicale Bielle Bilhères (CSBB) organise une vente de bois de chauffage de hêtre en grumes pour les habitants des communes de Bielle et Bilhères. Cette vente s’organise de la façon suivante : Un exploitant professionnel a abattu et débardé pour le compte de la commission syndicale des hêtres dans la forêt du Benou, […]

Conseil Municipal du 5 août 2020

DELIBERATION  D202042 OBJET : Délégations diverses consenties au Maire par le Conseil Municipal pour la durée du mandat Le Maire expose que les conditions du Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2122-22 permettent au Conseil Municipal de déléguer au Maire un certain nombre de ses compétences. Dans un souci de favoriser […]

Conseil Municipal du 5 juillet 2020

DELIBERATION  D202028 OBJET : Election du Maire de la Commune de BIELLE Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7 ; Considérant que le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue ; Considérant que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé […]