Publications par Le Secrétaire

Conseil Municipal du 9 avril 2018

DELIBERATION  n° 23/2018 OBJET : Fixation du taux des impôts locaux 2018 Monsieur le Maire donne lecture de l’état de notification d’imposition des taxes directes locales pour 2018 transmis par le Directeur des Finances Publiques de Pau, ainsi que de la notice explicative des modes de calcul, des conditions dans lesquelles peuvent être fixés les taux […]

Conseil Municipal du 15 mars 2018

DELIBERATION  n° 1 OBJET : Désignation du bureau d’architecture chargé de la maîtrise d’œuvre pour la construction du hangar communal Le Maire rappelle au Conseil Municipal sa délibération du 19 janvier 2018 approuvant le projet d’investissement pour la construction d’un hangar communal. Trois cabinets d’architecture ont été contactés et ont présenté des projets : 6b ARCHITECTURE à […]

Conseil Municipal du 26 février 2018

DELIBERATION  n° 1 OBJET : Signature de la convention d’application de la charte du Parc National des Pyrénées Le Maire expose au conseil municipal que : Le conseil municipal, en sa séance du 20 novembre 2015, en application des articles L 331-2 et R 331-10 du code de l’environnement, a délibéré favorablement afin d’adhérer à la charte […]

Conseil Municipal du 20 novembre 2017

DELIBERATION  n° 1 OBJET : Plan de formation des agents de la commune Le Maire rappelle que la loi du 12 juillet 1984 relative à la formation des agents de la Fonction Publique Territoriale impose aux collectivités locales d’établir pour leurs agents un plan de formation annuel ou pluriannuel. Cette obligation a été réaffirmée par la […]

Conseil municipal du 29 septembre 2017

DELIBERATION  n° 1 OBJET : Extension électrique pour raccordement du futur réservoir d’eau Le premier adjoint informe le Conseil Municipal de la demande du Président du Syndicat Intercommunal d’Eau Potable de la vallée d’Ossau « Aygue Vive » de raccordement au réseau électrique du nouveau réservoir d’eau implanté sur la parcelle A791. Cette demande est accompagnée d’une copie […]

Séminaire International au Village Vacances de BIELLE

Témoignage : « Cette première session du Séminaire international de formation avancée (ou Atelier doctoral, auquel pouvaient aussi participer les étudiants de Master des 3 universités coorganisatrices, Universités de Pau et des Pays de l’Adour, de Bordeaux Montaigne et Toulouse Jean Jaurès) a été une franche réussite : nous étions 46 durant quatre jours, nous avons […]

Mairie : fermetures occasionnelles

Fermetures occasionnelles à venir pour la mairie : vendredi 29 septembre mardi 3 octobre mercredi 4 octobre lundi 9 octobre mardi 10 octobre jeudi 12 octobre mardi 17 octobre ► voir les horaires habituels de l’Agence Postale de BIELLE Téléphone APC : 05 59 05 45 18