DELIBERATION  n° 39 OBJET : Cotisation annuelle 2018 au Comité d’Action Sociale (CAS) du personnel territorial des Pyrénées-Atlantiques Le Maire donne lecture de la proposition de cotisations pour l’année 2018 au Comité d’Action Sociale du Personnel Territorial des Pyrénées-Atlantiques. Il s’élève à un montant de 258,00€ pour l’année 2018 pour quatre employés communaux, décomposé comme ci-après : […]

DELIBERATION  n° 31 OBJET : Approbation des nouveaux statuts de la CCVO Le Maire informe le Conseil Municipal que la Communauté des Communes de la Vallée d’Ossau a modifié ses statuts par délibération du 10 avril 2018 et que chaque commune membre est appelée à délibérer pour approuver ces nouveaux statuts. Le conseil Municipal est invité […]

DELIBERATION  n° 23/2018 OBJET : Fixation du taux des impôts locaux 2018 Monsieur le Maire donne lecture de l’état de notification d’imposition des taxes directes locales pour 2018 transmis par le Directeur des Finances Publiques de Pau, ainsi que de la notice explicative des modes de calcul, des conditions dans lesquelles peuvent être fixés les taux […]

DELIBERATION  n° 1 OBJET : Désignation du bureau d’architecture chargé de la maîtrise d’œuvre pour la construction du hangar communal Le Maire rappelle au Conseil Municipal sa délibération du 19 janvier 2018 approuvant le projet d’investissement pour la construction d’un hangar communal. Trois cabinets d’architecture ont été contactés et ont présenté des projets : 6b ARCHITECTURE à […]