DELIBERATION n° 31 OBJET : Approbation des nouveaux statuts de la CCVO Le Maire informe le Conseil Municipal que la Communauté des Communes de la Vallée d’Ossau a modifié ses statuts par délibération du 10 avril 2018 et que chaque commune membre est appelée à délibérer pour approuver ces nouveaux statuts. Le conseil Municipal est invité […]
Arrêté préfectoral du 24 avril 2018 relatif aux modalités de mise en œuvre du plan anti-dissémination du chikungunya, de la dengue et du zika pour l’année 2018 dans le département des Pyrénées-Atlantiques.
DELIBERATION n° 23/2018 OBJET : Fixation du taux des impôts locaux 2018 Monsieur le Maire donne lecture de l’état de notification d’imposition des taxes directes locales pour 2018 transmis par le Directeur des Finances Publiques de Pau, ainsi que de la notice explicative des modes de calcul, des conditions dans lesquelles peuvent être fixés les taux […]
Vous pouvez consulter le rapport de l’Agence Régionale de Santé concernant la qualité de l’eau du robinet à BIELLE d’après les mesures réalisées en 2017:
DELIBERATION n° 1 OBJET : Désignation du bureau d’architecture chargé de la maîtrise d’œuvre pour la construction du hangar communal Le Maire rappelle au Conseil Municipal sa délibération du 19 janvier 2018 approuvant le projet d’investissement pour la construction d’un hangar communal. Trois cabinets d’architecture ont été contactés et ont présenté des projets : 6b ARCHITECTURE à […]
DELIBERATION n° 1 OBJET : Signature de la convention d’application de la charte du Parc National des Pyrénées Le Maire expose au conseil municipal que : Le conseil municipal, en sa séance du 20 novembre 2015, en application des articles L 331-2 et R 331-10 du code de l’environnement, a délibéré favorablement afin d’adhérer à la charte […]
Feux d’écobuage : ne vous mettez pas en danger, informez-vous : www.jaimelagriculture64.fr
DELIBERATION n° 1 OBJET : Plan de formation des agents de la commune Le Maire rappelle que la loi du 12 juillet 1984 relative à la formation des agents de la Fonction Publique Territoriale impose aux collectivités locales d’établir pour leurs agents un plan de formation annuel ou pluriannuel. Cette obligation a été réaffirmée par la […]
DELIBERATION n° 1 OBJET : Extension électrique pour raccordement du futur réservoir d’eau Le premier adjoint informe le Conseil Municipal de la demande du Président du Syndicat Intercommunal d’Eau Potable de la vallée d’Ossau « Aygue Vive » de raccordement au réseau électrique du nouveau réservoir d’eau implanté sur la parcelle A791. Cette demande est accompagnée d’une copie […]
Témoignage : « Cette première session du Séminaire international de formation avancée (ou Atelier doctoral, auquel pouvaient aussi participer les étudiants de Master des 3 universités coorganisatrices, Universités de Pau et des Pays de l’Adour, de Bordeaux Montaigne et Toulouse Jean Jaurès) a été une franche réussite : nous étions 46 durant quatre jours, nous avons […]