Conseil Municipal de Bielle du 27 juillet 2015
DELIBERATION n° 1 OBJET : Marché travaux séparatifs eaux pluviales et réseau assainissement rue du Bénou :choix de l’entreprise retenue Nombres de membres en exercice : 10 suffrages exprimés : 9 Pour : 9 Contre : 0 Nombre de membres présents : 8 abstentions : 0 Le Maire rappelle au Conseil Municipal l’appel d’offres, en mode procédure adaptée, réalisé pour pouvoir effectuer les travaux séparatifs […]