
Conseil Municipal du 8 juin 2017
DELIBERATION n° 1
OBJET : Reversement participation financière…

Conseil Municipal du 7 avril 2017
DELIBERATION n° 1
OBJET : FIXATION DES TAUX DES IMPÔTS…

Conseil Municipal du 3 mars 2017
DELIBERATION n° 1
OBJET : EXAMEN ET VOTE DU COMPTE DE GESTION…

Conseil Municipal de Bielle du 13 février 2017
DELIBERATION n° 1
OBJET : Répartition excédents 2016 de…

Conseil Municipal de Bielle du 28 novembre 2016
DELIBERATION n° 1
OBJET : Marchés travaux Réaménagement…

Conseil Municipal de Bielle du 24 octobre 2016
DELIBERATION n° 1
OBJET : Délibération organisant l’exercice…

Conseil Municipal de Bielle du 26 septembre 2016
DELIBERATION n° 1
OBJET : Embauche d’un agent non titulaire…

Conseil Municipal de Bielle du 26 août 2016
DELIBERATION n° 1
OBJET : RENOUVELLEMENT CONTRAT EMPLOI…

Conseil Municipal de Bielle du 6 juillet 2016
DELIBERATION n° 1
OBJET : CHOIX DU BUREAU D’ETUDE CHARGE…

Conseil Municipal de Bielle du 17 mai 2016
DELIBERATION n° 1
OBJET : RESILIATION BAIL COMMERCIAL EPICERIE-POINT…
