Réunions du Conseil Municipal de Bielle – Page 6 – Mairie de BIELLE

26 février 2020

DELIBERATION D202006 OBJET : Programme Rénovation EP (DEPARTEMENT)…

26 février 2020

DELIBERATION D202003 OBJET : Contrat d’entretien assainissement…

22 janvier 2020

DELIBERATION D202001 OBJET : Programme de financement des…

26 décembre 2019

DELIBERATION n° 45 OBJET : Autorisation de signature de la…

14 octobre 2019

DELIBERATION n° 39 OBJET : Stagiaire espaces verts Le Maire…

11 septembre 2019

DELIBERATION n° 35 OBJET : Nomination d’un coordinateur…

8 juillet 2019

DELIBERATION n° 30 OBJET : Nomination d’un coordinateur…

7 juin 2019

DELIBERATION n° 24 OBJET : Transfert de la compétence Eau Monsieur…

17 avril 2019

DELIBERATION n° 15 OBJET : Fixation du taux des impôts locaux Monsieur…

17 avril 2019

DELIBERATION n° 5 OBJET : Examen et vote du Compte de Gestion…